DÉCISION DISCIPLINAIRE EN DATE 16 FEVRIER 2026

La Commission Nationale de Discipline de la Fédération Française de Billard s’est réunie le 16 février 2026 à 19h00 en visioconférence, sur saisine en annulation de sanction par le Président de la Fédération Française de Billard pour le motif suivant :
- revoir le dossier compte tenu des éléments communiqués après la décision disciplinaire (l'équipe avait bien signalé son forfait avant la compétition - le président de la commission ------ avait omis le traitement de ce mail) forfait à une compétition prévue au calendrier (article 4.3 du règlement disciplinaire)
Membres de la Commission présents :
Membres : Jean Paul BOUDOUX, Basile DELOYNES, David ZELAZNY, Christian CARRE.
Décision :
La Commission de Discipline Nationale de la Fédération Française de Billard, annule dans toutes ses dispositions la décision du 09 septembre 2025 à savoir :
• Une suspension sportive de 1 an (un an) de toute compétition par équipe de l’équipe de --------------.
• En application de l’article 2.1.5 du Règlement Disciplinaire de la FFB, inflige au club -------------- une amende de 300 € (trois cents euros).